Comme cité précédemment, la deuxième étape dans le processus d’officialisation de l’implication des communes concerne le passage et le vote de la convention-cadre lors des sessions normale du Conseil de la Région et des Conseils des communes signataires de la convention-cadre.
Le Conseil de la Région Tanger-Tétouan-Al Hoceima a tenu, le Lundi 3 Juillet 2023, sa session normale où les 51 points figurant dans l’ordre ont été débattus. L’étude et la validation du projet de convention-cadre relative au choix des communes d’implémentation des services locaux énergie climat (SLEC) représentait le 48ème point qui a été discuté et voté.
Les communes lauréates de l’AMI ont également, à partir du mois d’Octobre 2023, procédé au passage de la même convention-cadre à leurs sessions normales. Cinq communes les ont tenues jusqu’à présent, selon le calendrier suivant :
– Mardi 3 Octobre 2023 et Mercredi 4 Octobre 2023 : passage et vote de la convention-cadre à la session normale des deux communes de Ksar El Kebir et de M’diq ;
– Vendredi 6 Octobre 2023 : cette date a connu le passage et le vote de la convention-cadre à la session normale de trois communes :
- Celle de la commune de Tétouan, au 9ème point de son ordre du jour, en présence du coordonnateur du projet SLEC ;
- Celle de la commune d’Al Hoceima ;
- Celle de la commune de Chefchaouen.
Les trois autres communes ont tenu leurs sessions normales :
- Jeudi 5 Octobre 2023 : passage et vote de la convention-cadre à la session normale de la commune de Melloussa ;
- Vendredi 6 Octobre 2023 : passage et vote de la convention-cadre à la session normale de la commune de Ouezzane ;
- Mercredi 18 Octobre 2023 : passage et vote de la convention-cadre à la session normale de la commune de Tanger.
